Séance du 9 juillet 2008

1 – Intervention de L’ADMR
Présentation des trois associations composant l’ADMR.

 - Service aide à domicile : il concerne 8 communes et gère 500 dossiers.
80 % des demandes concernent les personnes âgées, les malades, les familles en difficulté et les personnes handicapées.
L’association compte 55 salariés et des bénévoles en assurent la gestion.

 - Service des soins infirmiers à domicile (SSIAD) : celui-ci prend le relais du service d’aide à domicile lorsque les personnes nécessitent des soins particuliers. Ceux-ci sont effectués par des aides soignants.
L’association dispose actuellement de 30 lits et 38 en septembre.
Le conseil d’administration est également géré par des bénévoles, la Présidente souhaiterait que la commune de Martinet y soit également représentée par une voire deux personnes.

 - Centre de soins infirmiers : Il concerne 18 communes, les soins sont effectués par des infirmières. L’association souhaiterait également que des bénévoles de Martinet participent au Conseil d’administration.

2 – Assainissement Le Lutron
 - Achat du terrain :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Mr et Mme HILLAIRET Joseph ont donné leur accord pour la vente des parcelles nécessaires à la réalisation de la Lagune pour un montant de 3 820 €.
Il s’agit des parcelles cadastrées section A n° 363 pour 39a20ca, n° 364 pour 79a, n° 365 pour 21a70ca et la parcelle n°366 pour 22a70ca soit un total de 1ha62a60ca.
Le Conseil donne son accord pour l’acquisition de ces parcelles pour un montant de 3 820 € et donne pouvoir à Mr le Maire pour signer le contrat.
       
 - Etude de sol :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que dans le cadre de ces travaux il est nécessaire de réaliser une étude de sol.

Suite à la consultation réalisée, trois entreprises ont répondu :
    – AIS Centre Atlantique pour un montant de 3 345 € HT,
    – IGESOL pour un montant de 2 764 € HT
    – OCE pour un montant de 4 438 € HT.
Après analyse des offres par la DDE, l’entreprise IGESOL apparaît comme celle ayant fait l’offre la plus économiquement avantageuse, les prestations offertes par les trois entreprises étant similaires.
Le Conseil Municipal décide de confier la réalisation de l’étude de sol à  IGESOL pour un montant de 2 764 € HT soit 3 305.74 € TTC et donne pouvoir à Mr le Maire pour signer le contrat.

3 – Dossiers et travaux en cours
 - Lotissement La Vilnière : 
L’appel d’offre pour les travaux de viabilité est en cours, remise des offres jusqu’au 25 juillet 2008.
De plus, le Maire informe le Conseil qu’il serait souhaitable, afin  de faciliter les démarches administratives des futurs acquéreurs et à la demande de certaines administrations, de donner un nom aux  rues du lotissement.
Il rappelle également au conseil que le nom de la principale Rue du lotissement est déjà connu, puisque prévu dans les actes de vente suite à un accord avec les vendeurs. Il s’agit de la rue Léonie TEXIER.
Le conseil décide de réfléchir à plusieurs propositions et de pendre une décision au prochain conseil.

 - Trottoirs Rue de l’Océan et rue des Rochers :
Les travaux du quartier des Rochers sont commencés depuis le 26 juin, ceux de la Rue de l’Océan devraient commencer avant la fin juillet.

 - Chicane Rue de l’Océan :
Mise en place provisoire avec des plots avant la fin juillet.

 - Eglise :
La subvention demandée à l’Etat (DGE pour 70 000 €) n’a pas été accordée.
En attente de l’étude concernant le chauffage pour le lancement de l’appel d’offre.

 - Cantine scolaire : 
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal sa décision d’acquérir les bâtiments de l’école maternelle et de l’ancienne cantine.
Celle-ci pourrait  être réhabilitée et agrandie afin de réaliser une nouvelle cantine scolaire. Afin de déterminer les travaux à effectuer et de suivre ceux-ci, il convient de faire appel à un architecte maître d’œuvre.

Un appel d’offre en procédure adaptée à donc été réalisé.
Quatre architectes ont répondu :
    – Cyril GAUTHIER, architecte DPLG à Chantonnay (proposition mission de base : 10.32 % du montant des travaux),
    – Laure BROUSSEAU et Laurent FEINTE, architecte à La Roche sur Yon,
    – Laurent DUPONT, architecte à Challans (proposition mission de base : 9.50 % du montant des travaux)
    – Jack TROUSSICOT Atelier d’Architecture aux Sables d’Olonne (proposition mission de base : 9.50 % du montant des travaux).

Les principaux critères d’attribution portaient sur le respect des compétences demandées, références d’études et réalisations similaires, qualités, capacités et moyens des candidats.

Le Conseil Municipal, après avis de la commission d’appel d’offres, décide de confier la maîtrise d’œuvre de la réalisation d’une cantine scolaire à Jack TROUSSICOT, Atelier d’Architecture aux Sables d’Olonne, pour un montant de 9.5 % en mission de base, du montant des travaux et donne pouvoir à Mr le Maire pour signer le contrat.

4 – Point sur situation financière de la commune
Mr le Maire présente au Conseil un point sur la situation financière de la commune, réalisé par le trésorier.
Il en ressort que la commune est en bonne santé financièrement, notamment au niveau de la maîtrise des dépenses et de l’endettement de la commune.

5 – Collège Public La Mothe Achard
L’association pour un collège public à La Mothe Achard demande à chaque municipalité de se positionner concernant ce projet.
Le Conseil décide de voter à bulletin secret.
Résultat du vote : 15 votants, 14 oui, 1 non.
Le conseil décide donc de se prononcer  en faveur d’un collège public à La Mothe Achard.
 

6 – CCPA
 - Restaurant d’entreprises :
travaux prévus pour 2009

 - Piscine :
les premières réflexions ont commencé

 - Zone d’activité :
les études avancent pour la zone artisanale de Martinet, un plan a été présenté.

 - Festival « La tête dans l’sable » à Martinet du 30/08/08 à Martinet :
Une aide financière pour l’impression de la communication sera accordée par la Communauté de communes, à hauteur de 700 €.

7 – Questions diverses
 - Compte rendu commission information du 25 juin 2008 :
La lettre trimestrielle est prête à être distribuée.
Réfection du site internet de la commune.

 - Compte rendu Commission bâtiments du 5 juillet 2008 :
L’achat d’une friteuse et du matériel pour les grillades est en bonne voie.
Le nettoyage de la Salle de Sports a été discuté.
Demande d’un devis pour évaluer le tarif par une entreprise. Le travail devrait se faire avant le 15 août.

 - Concernant les bancs et  les tables :
L’aspect technique a été bien étudié.
Dominique continue de voir le problème et d’envisager une date pour la réalisation des bancs.

 - Foyers des jeunes :
présentation du devis pour les travaux d’aménagement du préau pour un montant de 444 € HT.
Il manque le devis pour le crépi.
Le conseil donne son accord pour la réalisation de ses travaux.