Séance du 20 mai 2010

1 – Intervention de Mr NAVARRE, président de la C.C.P.A
   Mr NAVARRE présente le bilan 2009 des activités de la Communauté de communes du Pays des Achards.

2 –  DM n°1 Budget Principal – Budget Camping Les Ouches du Jaunay
   Mr le Maire informe le Conseil qu’il est nécessaire de procéder à des ajustements de crédits, pour le budget principal et le budget du camping des Ouches, suite à des dépenses imprévues lors du vote de ces budgets.
Le Conseil donne son accord pour effectuer les virements de crédits nécessaires.

3 – Dossiers et travaux en cours :   
 - Église :
La réception de chantier a eu lieu le 20 mai 2010, avec réserves pour l’entreprise Lopez qui doit intervenir avant la fin juin 2010 afin de lever celle-ci. Mr le Maire informe également le Conseil qu’un deuxième avenant doit être passé au marché pour le lot n°1 suite à des travaux en plus et moins values. Il présente le projet établi par le maître d’œuvre, P.JAUNET :
 - Travaux en plus pour un montant de 4 225.50 € HT
 - Travaux en moins pour un montant de 6 618.85 € HT
Le montant de l’avenant en moins value s’élève donc à – 2 862.45 € TTC. Le montant total du lot 1 Maçonnerie – Pierre de taille est donc porté : de la somme de 115 674.80 € TTC à la somme de 112 812.25 € TTC.
Le Conseil Municipal accepte le projet d’avenant tel que présenté ci-dessus.

 - Cantine :
Les éléments anti-bruits ont été installés par les employés communaux, le résultat est satisfaisant. Il reste un raccord de dalle de descente à effectuer par l’entreprise Lopez et le garde corps extérieur doit être installé la semaine prochaine.

 - PLU :
Une première réunion aura lieu le lundi 31 mai 2010 à 10 h avec le cabinet Parcours et la DDE.

 - Les Vignes :
Le dossier préparer par le géomètre Bonnard doit bientôt arrivé en mairie afin de déposer la demande de permis de lotir.

 - Lotissement La Vilnière 2 :
Mr le Maire propose de fixer une première réunion avec le Maître d’œuvre (Cabinet Kessler) au cours du mois de juin.

 - Village du Lutron :
Une réunion concernant les aménagements de sécurité aura lieu le 25 mai 2010 à 10 h avec le cabinet Susset.
Mr le Maire fait part de la demande de Mr Gendre et de Mr Violland concernant les camions de la Sedep sur la Route des Sarrazins. A ce jour, ce dossier n’a pas évolué.

 - Échange de terrains :
Mr le Maire fait part de la demande de Mme Barbereau, Mr Couthuis et Mme Hermouet de procéder à des échanges de terrains avec la commune. Le Conseil donne son accord de principe.

4 – Création de poste
Mr le Maire informe le Conseil que le contrat de Muriel Goi arrive à échéance au 1er juillet 2010. Compte tenu de l’augmentation de la population de la commune, il est nécessaire de maintenir un poste d’accueil à la mairie. Mr le Maire propose donc au Conseil Municipal la création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe, à raison de 26 h par semaine. Le Conseil donne son accord.

5 – CCPA
Le compte rendu du conseil communautaire est disponible en mairie.

6 – Questions diverses :
 - Sécurité Rue du Jaunay :
Suite au courrier de Mme Savary à l’agence routière concernant le problème de la vitesse et du bruit des pavés sur la Rue du Jaunay, Mr le Maire fait part au Conseil de la réponse de l’agence, qui préconise de mener une réflexion en faisant appel au maître d’œuvre de l’opération (la SAET), dans le cadre de son conseil en garantie. Le Conseil décide d’envoyer un courrier à la SEDEP pour le problème des pavés et de consulter le cabinet SUSSET lors de sa venue pour les aménagements de sécurité au Lutron, le 25 mai 2010.
Mr le Maire donne également lecture d’une lettre anonyme se plaignant de la vitesse sur cette rue, celle-ci sera prise en compte lorsque la lettre sera signée.

 - Opération plantation :
La commune pourrait être intéressée pour participer à cette opération afin de boiser une parcelle près de la lagune du Lutron. Les particuliers également intéressés sont appeler à se faire connaître.

 - Contrat d’Aménagement Rural (Conseil Général) :
Une réflexion est en cours, la commune pourrait avoir droit à 50 % de 175 000 €, pour des projets à venir sur les 3 prochaines années. Le contrat doit être signé en octobre 2010. Les dossiers sont à préparer dès à présent, plusieurs dossiers seraient éligibles : la garderie, la bibliothèque et la mairie. La décision finale dépendra de l’attribution ou non de la DGE garderie en juillet.

 - Repas des conseillers : samedi 20 novembre 2010