Séance du 16 décembre 2010

1 – Décisions modificatives
 - Budget Les Ouches
Monsieur le Maire informe le Conseil que suite à l’annulation de réservation d’un chalet, il convient de rembourser des acomptes versés. Ce remboursement n’ayant pas été prévu dans le budget primitif des Ouches, Monsieur le Maire propose donc d’effectuer des virements de crédits. Le Conseil donne son accord.

 - Budget principal
Monsieur le Maire informe le Conseil que pour payer les factures des honoraires du cabinet PARCOURS d’un montant total de 16 411.52 Euros, il est nécessaire de procéder à un virement de crédit, car il a été budgété seulement 10 000 Euros. De plus, Monsieur le maire informe le Conseil que pour passer les écritures d’amortissements, il est nécessaire de prendre une décision modificative, étant donné qu’il n’y a pas suffisamment de crédits inscrits au Budget. Le Conseil donne son accord.

2 – Travaux en cours
 - Les Vignes 2 :  
Les travaux suivent leur cours normal. Dès qu’ils seront un peu plus avancés nous prendrons l’arrêté qui autorise à vendre les parcelles.

 - Les Vignes (autre) :
Concernant le réseau d’eau pluviale, on envisage de se raccorder sur l’existant mais en refaisant les derniers mètres.

 - La Vilnière :
Contact avec Mr NORREEL. Le passage de la canalisation sur les terrains Crabeil/ Norreel est acquis. Une contrepartie a été demandée par les propriétaires (branchements des 2 maisons actuelles). Celle-ci a un coût évolué à 3400 Euros. Quelle proposition faire ? La proposition écrite a été faite de partager les frais à 50% chacun. Peu d’enthousiasme au téléphone suivant la demande. Une proposition a été envoyée. Pour l’instant, pas de refus.

 - La Garderie – centre de loisirs :
la réunion de lancement de chantier a eu lieu mercredi 15, les travaux vont commencer début janvier pour une durée de 4 mois.

 - Rue des sources – salle polyvalente – Mairie :
Travaux en cours. Retard dû à l’entreprise Boisard qui ne se souvenait plus de ce qui avait été convenu.

 - Salle des sports :
les diagnostics sont en cours après un léger retard dû à la neige. Dès que les résultats seront connus, la commission devra se mettre à l’ouvrage.

2 bis – PLU
Réunion du 9 décembre. La réunion normale du PPAD s’est transformée en réunion avec le bureau Parcours et le représentant de la DDTM Mr PIET. Il apparaît toujours qu’il faut envisager une simple reconduction de la carte communale en terme des surfaces constructibles, avec des retouches très minimes. Mr PIET ne semble pas penser que les administrations pourraient nous soumettre à des règles trop rigoureuses. Les vitesses supposées de développement semblent raisonnables et la situation de l’agriculture et du paysage ne semblent pas devoir justifier une réduction de cette vitesse sur les 10 ans passés. En janvier (le lundi 21 à 15 h) sera abordé le second volet du PADD sur le plan environnemental.

3 – Plantations
La météo et les difficultés de livraison des plants nous ont amené à repousser la journée de plantations au Lutron. La nouvelle date retenue est le 4 février prochain.

4 – Personnel
Monsieur le Maire informe au Conseil Municipal que le remplacement de Valérie LE GRAND est envisagé par Madame Corinne DECLE jusqu’à la fin du mois de décembre. A partir du 1er janvier 2011, ce sera Céline BARBEREAU qui prendra le poste de ménage et d’entretien de la salle polyvalente. Elle sera à l’essai pour un mois. Monsieur le maire informe le Conseil Municipal que pour le ménage de la Mairie, il est envisagé de donner une heure de plus par semaine à Muriel GOI qui est prête à assurer cette tâche.

4 bis – Délibérations salle polyvalente
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a déjà des demandes de location de salle pour l’année 2011. Il est donc nécessaire de mettre en place les nouveaux tarifs pour l’année 2011. (Voir tableau ci-joint). Il informe également le Conseil qu’il y a parfois de la casse de vaisselle lors des soirées, il sera donc demandé un supplément de 1 Euro pour tout objet cassé ou perdu.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que certaines associations réservent régulièrement la salle polyvalente. De ce fait différentes remises seront accordées à ces associations. Chaque année, une remise sera accordée pour le Yoga, soit un prix de 700 Euros tout compris pour 9 jours ainsi qu’à la Pro BTP Retraite avec un prix fixé à 115 Euros tout compris la journée. Monsieur le maire informe le Conseil Municipal que la famille FORTINEAU à subit un dégât des eaux alors qu’ils avaient loué la salle polyvalente. Monsieur le Maire propose alors de faire le prix à mi-tarif, soit un prix de 70 Euros à payer.
Monsieur le Maire informe le Conseil que pour l’occupation du domaine public, un droit de place sera demandé aux vendeurs ambulants d’un montant de 10 Euros par jour. Le Conseil donne son accord.

5 – Communauté de Communes des Achards
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Communauté de Communes a la compétence « Mise en place d’un service informatique et téléphonie ». Des modifications, par un élargissement de la compétence transférée sont apportées, monsieur le Maire propose de ce fait au conseil de valider ces modifications. Le Conseil accepte le transfert de compétences.
Les règles précises d’attribution des fonds de concours nouvelle génération seront connues en janvier.

6 – Questions diverses
 - Goûter de Noël : Impressions et bilan bons
 - Vœux du Maire : le 8 janvier
 - Cadeaux employés : le vendredi 17 décembre
 - Desherbage – entretien : une réunion a eu lieu à la Chapelle-Hermier. Actuellement, il ressort que l’appareil à vapeur est le plus pratique actuellement.
 - Horaires d’éclairage : il est décidé d’arrêter de 23 h à 6 h 30 du matin
 - Les Hivernales : disposition dans l’église le 13 mars. Prévoir bénévoles